1. Éditeur du site
- Raison socialeCimes Assistance
- Forme juridiqueSAS, société par actions simplifiée
- Capital social170 000 €
- Siège social9 rue Notre-Dame de Lorette, 75009 Paris, France
- Établissement secondaire54 rue Brûlefer, 93100 Montreuil, France
- SIREN801 185 174
- SIRET (siège)801 185 174 00019
- RCS801 185 174 R.C.S. Paris (inscrit le 25/03/2014)
- Code NAF / APE71.12B (Ingénierie, études techniques)
- N° TVA intracommunautaireFR03801185174
- Téléphone07 66 82 27 14
- Emailcontact@cimes-assistance.com
- Directeur de la publicationSenergy't, président de la SAS
- GroupeFiliale du groupe Senergy't
2. Hébergement
Le site est hébergé par Vercel Inc.
- HébergeurVercel Inc.
- Adresse340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis
- Sitevercel.com
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, illustrations, schémas, photographies, logo, marques) est la propriété exclusive de Cimes Assistance ou de ses partenaires, et est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable de Cimes Assistance.
4. Crédits
- Photographies des servicesSource Unsplash, sous licence Unsplash (libre d'usage commercial).
- Photographies des profils clientsArchives projets Cimes Assistance.
- Visuels projetsModélisations 3D et plans techniques produits par Cimes Assistance ou ses partenaires.
- Logos clientsMarques déposées des entités concernées, reproduites avec leur accord.
5. Limitations de responsabilité
Cimes Assistance s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, Cimes Assistance ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions ou résultats issus d'un usage de ces informations.
Les liens externes proposés vers d'autres sites n'engagent pas la responsabilité de Cimes Assistance quant à leur contenu.
6. Droit applicable
Le présent site et ses mentions légales sont régis par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou leur exécution relève de la compétence exclusive des tribunaux français.
